Amelot bisseuil cour int et fronton
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03 janvier 2011

Commentaires

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Que faire avec une directrice de crêche qui distribue des objets à percussion aux gamins qui se défoulent en tapant sur ce qu'ils peuvent pour faire du bruit ? Que le dialogue est impossible avec cette directrice qui est sensée éduquer les enfants bien qu'elle soit elle - même impolie et mal éduquée mais diplômée tout de même à occuper cette fonction.
une habitante qui ne sait plus quoi faire devant tant de malveillance même avec les institutions.

La Préfecture a précisé en réunion avec le Réseau "Vivre Paris !" fin décembre 2013 qu'en matière de bruit, le BACN n'a :
- qu'une compétence limitée aux bruits de musique amplifiée (excluant les bruits de clientèle de terrasse et autres)
- qu'une action limitée à la verbalisation des infractions en cas de résistance de l'exploitant à se mettre en conformité à la réglementation. Cette verbalisation n'étant pas destinée à déboucher sur des mesures de fermeture administrative.
Il s'agit de deux limites qui correspondent à des choix contestables de la Préfecture. D'une part, elle laisse à l'abandon ou presque les bruits sur la voie publique qui sont un poison redoutable pour les riverains. D'autre part, elle délaisse la stratégie indispensable "de la tenaille" selon l'expression du collectif Riverains du quartier Jean-Pierre Timbaud : sans menace de sanction dure et rapide, les exploitants ont beau jeu de résister et d'être verbalisés. Les recours en justice des riverains sur la base de la verbalisation ne sont pas aussi efficaces qu'une fermeture administrative temporaire.

Une question semble toujours en suspens malgré la qualité de l'article : est-ce que le bruit émanant de la terrasse d'un restaurant se déployant le soir sur le trottoir est considéré comme provenant de la rue ou du restaurateur ? Dans ce cas la BACN est-elle compétente ?

Vivent les service "haute performance"

Je puis, moi aussi, témoigner de l'efficacité de ce service, et j'ajoute que l'inspectrice chargée du dossier que la copropriété avait envoyé, m' a téléphoné personnellement pour vérifier si les injonctions de la Préfecture avaient bien été suivies d' effet, et si les résidants de l'immeuble étaient, de ce fait, satisfaits de son intervention.
Merci de nous donner l'occasion de faire ainsi connaître l'existence de ce service.

J'ai moi-même dû faire appel à ce service contre un commerce qui multipliait les nuisances en tous genres dans mon immeuble, il a dû revenir plusieurs fois et a fini par obtenir la suppression de ces nuisances. Il faut savoir rendre à César ce qui lui appartient, et l'hommage qu'il mérite !

Je dis bravo aussi, excellente intiative.Les riverains dont la vie est gênée par les nuisances sonores auront un interlocuteur réel et pourront ainsi, mettre dans l'obligation les personnes à l'origine de ces nuisances, de mettre en place un système d'insonorisation efficace, leur permettant d'organiser leurs soirées sans nuire à la qualité de sommeil des riverains.

Bravo, voilà un mode d'emploi simple qui permet aux riverains gênés par le bruit nocturne de réagir et de se faire entendre à leur tour!

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