Amelot bisseuil cour int et fronton
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« Est-ce le principe de causalité ou le simple hasard qui porte dans l'actualité les sujets dont on parle depuis longtemps ? | Accueil | Au conseil de Paris de février, la Maire sur la sellette sur les problèmes de propreté ! »

06 février 2018

Commentaires

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En réponse à JP75003...
Dans le Parisien du 17 février une question et la réponse du Préfet de Police de Paris...
Le gérant peut-il être tenu pour responsable de l’agissement de ses clients ?
C’est ce que dit la loi. L’article L3332-15 du code de la santé publique évoque des atteintes à l’ordre public « en relation avec la fréquentation de l’établissement ou ses conditions d’exploitation ».

"Un bar est il responsable des agissements de ses clients si ceux ci ne consomment pas à l'intérieur ? "

Non, il n'est pas responsable de l'attroupement de personnes sur un trottoir qui ne consomment pas mais fument des cigarettes.

Mais si ces personnes réintègrent le Bar pour continuer leur consommation, le gérant peut poser une affiche: " Pour la tranquillité du voisinage Merci de ne pas faire de bruit", ou verbalement faire "la police" dans son établissement. Mais c'est un commerçant, il ne dira rien. Reste l’affiche.

JP 75003

Il ne reste donc qu’à ce monsieur de louer son appartement invivable en Airbnb - probablement comme beaucoup d‘autres- Qu’on ne vienne pas se plaindre, après cela, de la désertification du centre ville.

Le bruit causé par les clients de cet établissement est également une nuisance qui touche tous les habitants voisins. La clientèle fume et parle fort parfois jusqu'à deux heures du matin devant l'établissement. Il n'y a que la pluie et la neige qui arrivent à la faire taire. Mais un bar est il responsable des agissements de ses clients si ceux ci ne consomment pas à l'extérieur? C'est tout le problème.

On peut tirer un enseignement sur le 2eme Arrêt de la Cour d'Appel, celui de savoir lire les PV d'Assemblées Générales.

D'autre part, avec ce nouveau service dépendant de la Préfecture de Police, on ne pourra pas critiquer la Maire de Paris.

JP 75003

Pardonnez-moi de ne citer ni le Code civil, ni le Code pénal mais le livre septième des fables de La Fontaine avec quelques aménagements contemporains

Les animaux malades du bruit tonitruant

Un mal qui frappe aux petites'heures
Mal que la ville en sa fureur
Amplifie pour oublier le reste du monde
Le Bruit, une sorte de bête immonde
Capable d'enrichir les faux lieux de Cythère
Faisait, las, aux hommes et femmes la guerre
Ils ne craquaient pas tous, beaucoup étaient frappés
On n'en voyait point d'occupés
A chercher un soutien pour une pleine nuit
Pendant que les tristes fêtards trompaient l'ennui
Loups et renards festoyaient
En se gaussant des innocentes proies
Les tourtereaux s'énervaient
Plus de repos, partant plus de joie

Le Lion tint conseil, et dit : mes chers amis,
Je crois que le Ciel a permis
Pour vos péchés cette infortune
Que le plus motivé d'entre nous
Este en justice au nom d'un légitime courroux
Peut-être obtiendra-t-il la guérison commune
L'histoire nous apprend qu'en de tels incidents
On fait de pareils dévouements
Ne faiblissons donc point ; voyons donc en urgence
L'état de notre impatience
Pour moi, qui vit dans ma tanière, un cocon
Je dors la nuit tout mon saoul
Pas l'ombre d'un décibel, nulle offense :
Mais il m'est arrivé quelquefois, pour ma défense
De faire envoyer par les argousins au violon
Un unique passant chantonnant, un peu saoul !
Troubler le sommeil du roi des animaux, de la reine des abeilles
Ne serait-ce qu'une fois, la police fait merveille ...
Je me suis dévoué, agissant séance tenante
Il est bon que chacun, face au bruit répété, choisisse la bonne pente
Car on doit souhaiter sans aucune injustice
Que les décibels excessifs périssent

Sire, dit le Renard, vous êtes un bien bon Roi ;
Vos propos ne témoignent d'aucune bassesse
Pourtant, plumer nuitamment la jeunesse canaille, sotte espèce,
Est-ce un péché ? Non, non. Les tenants des bistrots contre sonnante espèce
En flattant tous leur sens, leur font une belle faveur
Il faut bien que jeunesse se passe au prix d'un dur labeur
Et quant à ce bruit l'on peut dire, sans être un vieux corsaire
Qu'il s'agit - pour la cause - d'un mal nécessaire
L'Ane vint à son tour et dit : j'ai souvenance
Qu'à proximité d'un de ces lieux de nuit, j'ai voulu m'établir
Le goût pour le centre de la ville, l'occasion, la tranquillité apparente, et je pense
Quelque mauvais renseignement aussi me poussant,
Je finis par élire
Domicile en étant le plus offrant
J'enquêtais nuitamment en parlant à l'agence
Qui se chargeait de prévenir mes alarmes
En signalant aimablement ma venue aux petits maîtres du bruit
Cette engeance
qui fourbissait ses armes
En cultivant le faux semblant
Baissant le ton, le temps de ma venue, pour garder son sauf-conduit
J'ai protesté, j'en avais bien le droit, puisqu'il faut parler net
Et j'ai porté la voix dans toutes les instances
Sans me préoccuper outre mesure des finances
En simple instance et au dessus, on n'entendit mon appel
Entre un lucratif estaminet et un simple baudet,
Vous n'imaginez pas lequel s'est trouvé débouté, irréel !
Un loup, figurez-vous
défendait mon cas devant les cols d'hermine
et l'on s'est contenté de juger sur ma mine
Déménagez, soyez à l'aise, quittez donc les voyous
Vous êtes un impudent de vous en prendre ainsi
A ces maîtres du bruit qui font le beau-temps comme la pluie

Rien que la honte n'était capable
D'expier son forfait : on le lui fit bien voir.
Selon que vous serez commerçant truand ou simple riverain
Les jugements de Cour vous rendront blanc ou noir

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